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Volonté et exécution forcée de lobligation

Guillaume Maire

Si lexécution forcée de lobligation a déjà été lobjet de nombreuses études, elle na jamais été analysée sous langle de la volonté. Le créancier peut-il toujours opposer cette sanction au débiteur défaillant ? Peut-il renoncer à cette sanction et lui en imposer une autre ? Dans quelle mesure les parties peuvent-elles conventionnellement aménager lexécution forcée de lobligation ? Lanalyse de lexécution forcée sous langle de la volonté permet dapporter une réponse globale, cohérente et innovante à ces questions qui se regroupent autour dune problématique générale relative à linfluence de la volonté sur la mise en oeuvre de lexécution forcée de lobligation. Afin dy répondre, il est proposé détudier le contrôle quopère le juge tant sur la volonté individuelle de recourir à une sanction de linexécution que sur la volonté contractuelle aménageant conventionnellement le droit à lexécution forcée. Deux instruments de contrôle ont été identifiés : les libertés et droits fondamentaux et la loyauté. La confrontation de la volonté à ces deux limites assure la conciliation nécessaire, dune part, de lutilité sociale de lobligation (que sert le droit à lexécution forcée) et de la liberté contractuelle, avec, dautre part, les libertés et droits fondamentaux et la loyauté. Cette démarche conduit ainsi à proposer une relecture de lexécution forcée, et de son aménagement conventionnel, sous le prisme des droits fondamentaux et de la loyauté, selon la méthode de conciliation des intérêts que ceux-ci impliquent. En proposant une nouvelle grille de lecture des limites – classiques et nouvelles – du droit à lexécution forcée et de son aménagement conventionnel, la thèse mêle intérêt pratique et intérêt théorique.

Volonté et exécution forcée de l'obligation (BIBLIOTHÈQUE DE DROIT PRIVÉ) | Guillaume Maire | ISBN: 9782275062167 | Kostenloser Versand für alle Bücher mit Versand und Verkauf duch Amazon.

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