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Transport aérien - Personnel au sol

Journaux officiels

Date de parution

Convention collective3177, Transport aérien (Personnel au sol) La convention collective TRANSPORT AÉRIEN (PERSONNEL AU SOL), dont le numéro de brochure au Journal Officiel est 3177 reprend les droits et obligations légales par rapport au droit du travail, applicables dans votre entreprise et négociés par les partenaires sociaux dans votre secteur d'activité. Elle aborde généralement les thèmes suivants : le salaire, les congés, le temps de

7.11 MB Taille du fichier
9782110755124 ISBN
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Notes actuelles

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Sofya Voigtuh

Sommaire Transport aérien (personnel au sol) Champ d'application; Texte du thème Champ d'application CCN 3177 (Champ d'application IDCC 275) Article 1er: a) La CCNTA-PS règle les rapports entre les employeurs et le personnel au sol salarié des entreprises et établissements dont l'activité relève des industries du transport aérien énumérées ci-après: - transport aérien régulier de

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Mattio Müllers

Convention collective nationale du personnel au sol des ...

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Noels Schulzen

SOMMAIRE Accord professionnel du personnel au sol des ... personnel au sol des Entreprises de Transport Aérien de Nouvelle-Calédonie du 13 avril 1999 - Arrêté n°2000-2211/GNC du 19 octobre 2000 relatif à l’extension de l’avenant n° 1 du 27 juillet 2000 à l’accord professionnel du personnel au sol des Entreprises de Transport Aérien du …

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Jason Leghmann

FNAM : Convention Collective Nationale du Transport Aérien ...

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Jessica Kolhmann

Indemnité de licenciement TRANSPORT AERIEN (personnel au ... 2020-04-18 : Négociation d'un accord de remplacement (fusion) 2020-04-17 : Négociation d'un accord de remplacement (fusion) 2020-01-22 : JORF n°0018 du 22 janvier 2020 : Arrêté du 16 janvier 2020 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel au sol des entreprises de transport aérien (n° 275)