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Egalité et non-discrimination dans la jurisprudence communautaire - Etude critique à la lumière dune approche comparatiste

Denis Martin

Est-il encore possible aujourdhui de définir de manière sûre le concept de discrimination en droit communautaire ? Quelle est la valeur respective des principes de non-discrimination et dégalité ? Ces deux questions sont à lorigine des recherches menées dans cette thèse de doctorat. Pour tenter dy répondre, louvrage retrace, dans une première partie, lhistoire des deux principes dans la jurisprudence de la Cour de justice des Communautés européennes de 1954 à 2006 dans tous les domaines du droit communautaire, et fait le point sur les développements constitutionnels et législatifs récents ayant, de manière pas toujours appropriée, complété cette jurisprudence. Les ambiguïtés et confusions qui parsèment la jurisprudence actuelle de la Cour de justice sont-elles propres à lordre juridique communautaire ou les juridictions suprêmes dautres ordres juridiques éprouvent-elles les mêmes difficultés dans le maniement de ces notions ? La deuxième partie de louvrage sattache à décrire de manière approfondie lévolution des principes dégalité et de non-discrimination dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de lhomme et dans celle vies juridictions suprêmes de trois États tiers (Etats-Unis, Canada et Australie).Quels enseignements peut-on tirer dune analyse comparative détaillée de ces jurisprudences ? Quels critères pourraient, à la lumière de cette analyse, être proposés pour mener à bien lexercice, indispensable, de réévaluation de la place et du rôle des principes dégalité et de non-discrimination en droit communautaire ? La dernière partie du livre affirme lutilité, et même le caractère nécessaire, de la démarche comparative, mais invite à se souvenir de ses contraintes et de ses limites, avant de proposer quelques outils pour redessiner les contours de concepts en quête de sens clans une jurisprudence qui a montré ses limites. Louvrage, qui couvre à la fois une approche conceptuelle et une analyse minutieuse de nombreuses jurisprudences, intéressera autant le théoricien que le praticien.

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9782802722670 ISBN
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60 V. Martin (D.), Egalité et non-discrimination dans la jurisprudence communautaire, Etude critique à la lumière d’une approche comparatiste, Bruylant, 2006, n°357 et 365. 61 CEDH 5 juillet 2007, Celniku c. Grèce, req. N°21449/04, § 79. Article non discrimination et le juge constitutionnel allemand

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