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Droit du logiciel - Genèse dune théorie matérialiste

Pierre de Oliveira

Lorsquen 2009, Amazon a supprimé à distance, sur le Kindle de ses clients, les ouvrages La Ferme des animaux et 1984, le porte-parole de la librairie en ligne avait dû sexpliquer : Ces livres ont été ajoutés à notre catalogue par lintermédiaire de notre plateforme de libre service via une tierce partie qui ne possédait pas les droits de ces livres . Cette affaire avait interpellé le grand public sur les problématiques des produits sans support physique de ce que lon appelle limmatériel , notamment les logiciels. A qui appartient un logiciel ?Lacheter donne-t-il tous les pouvoirs pour lexploiter ? Lorsquun éditeur de jeu collecte à distance les informations sur la manière dont vous jouez à ce jeu sur votre console, à qui appartiennent alors ces informations ? Or lanalyse des licences de logiciels napporte aucune réponse à ses questions et aboutit à une impasse. La théorie du droit du logiciel est aujourdhui conditionnée par une vision monolithique et immatérielle du logiciel développée par la doctrine classique. Le statut juridique du logiciel nest actuellement pas satisfaisant au regard des nombreuses critiques issues de la doctrine, mais aussi au regard des nombreuses difficultés juridiques rencontrées dans la pratique. Cet ouvrage démontre que la théorie classique est en parfaite inadéquation avec la pratique juridique, quelle engendre des effets pervers néfastes à léconomie du logiciel, et que cela résulte de lerreur de qualification juridique de la chose logicielle. Lauteur propose la théorie dune qualification dualiste et matérialiste de la notion de logiciel, et établi quune nouvelle lecture du droit objectif mieux adaptée à la réalité de la notion de logiciel est possible. Il montre que cela dépasse le débat récurrent et prospectif relatif au brevet de logiciel et présente une solution qui ne nécessite aucun changement législatif.

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9782916571720 ISBN
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Notes actuelles

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Sofya Voigtuh

Droit du logiciel. Livre Entreprise | Genèse d'une théorie matérialiste - Pierre de Oliveira - Date de parution : 13/04/2012 - FYP éditions. 45 €00 HT . Vendu et expédié par Librairie Decitre Payez en 4 fois . LES TELECOMS ET LE DROIT. 2ème édition revue et au. Livre Entreprise

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Mattio Müllers

Le droit du logiciel est assurément bouleversé depuis cet arrêt historique de 2012 qui s'inscrit ainsi dans la mouvance de la théorie matérialiste [4]. À l'instar de la disparition de la notion de licence d'utilisation, la notion d'utilisateur final, qui n'a plus de sens, est remplacée par celle d'« utilisateur légitime » qui peut être un propriétaire ayant acheté un exemplaire Amazon.fr - Droit du logiciel : Genèse d'une théorie ...

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Noels Schulzen

Théorie du droit : outil intellectuel utile pour répondre aux questions pratiques. Théorie du droit : une activité répandue chez les juristes. Sous-titre : rompre avec une présentation statique qui n’aurait pas de sens. Il faut interroger les positions théoriques, car il faut avoir une certaine conception du droit. Une distinction insurmontable et il n’y a pas de raisons de le faire

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Jason Leghmann

Lorsqu'en 2009, Amazon a supprimé à distance, sur le Kindle de ses clients, les ouvrages La Ferme des animaux et 1984, le porte-parole de la librairie en ligne avait dû s'expliquer : " Ces livres ont été ajoutés à notre catalogue par l'intermédiaire de no Droit du logiciel- Genèse d'une théorie matérialiste PDF ...

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Jessica Kolhmann

L'article L 111-2 du CPI dispose en effet que la protection est accordée au logiciel y compris son matériel de conception préparatoire. Cela recouvre l' ensemble ...