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Droit civil : les personnes

Bernard Teyssié

Les personnes sont au coeur du droit. Les personnes physiques, tout dabord. A la personnalité qui leur est reconnue sattache un cortège de prérogatives garantes du respect de leur intégrité, de leur vie privée, de leur pensée... Nom, domicile, actes de létat civil contribuent à donner force à limpératif didentification de la personne. Identifier, toutefois, ne suffit pas. Il faut aussi protéger, non seulement contre toute atteinte illicite à lintégrité de la personne, mais aussi contre les faiblesses que peuvent induire lâge, la maladie... Quant aux personnes morales, leur diversité est extrême. Leur poids dans la vie économique et sociale justifie un examen attentif des règles qui gouvernent leur constitution, leur fonctionnement, leur dissolution... Le tout est constamment éclairé par la présentation de documents : extraits de textes législatifs ou réglementaires, circulaires, décisions de justice, données statistiques, etc.

Le droit reconnaît aussi l’existence de groupements dépourvus de la personnalité juridique: entreprise, famille, etc. Le droit identifie les personnes physiques, par le nom et le prénom ; il les localise par le domicile ou la résidence ; il les identifie aussi par les actes de l’état civil.

6.38 MB Taille du fichier
9782711023295 ISBN
Libre PRIX
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