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Droit civil : les personnes

Bernard Teyssié

Les personnes sont au coeur du droit. Les personnes physiques, tout dabord. A la personnalité qui leur est reconnue sattache un cortège de prérogatives garantes du respect de leur intégrité, de leur vie privée, de leur pensée... Nom, domicile, actes de létat civil contribuent à donner force à limpératif didentification de la personne. Identifier, toutefois, ne suffit pas. Il faut aussi protéger, non seulement contre toute atteinte illicite à lintégrité de la personne, mais aussi contre les faiblesses que peuvent induire lâge, la maladie... Quant aux personnes morales, leur diversité est extrême. Leur poids dans la vie économique et sociale justifie un examen attentif des règles qui gouvernent leur constitution, leur fonctionnement, leur dissolution... Le tout est constamment éclairé par la présentation de documents : extraits de textes législatifs ou réglementaires, circulaires, décisions de justice, données statistiques, etc.

Droit civil : définition et champ d'application - Ooreka

6.38 MB Taille du fichier
9782711023295 ISBN
Libre PRIX
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Notes actuelles

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Sofya Voigtuh

Droit des personnes - Portail Universitaire du droit

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Mattio Müllers

I 2 de la LF du 19 déc. 2008 (Protection de l’adulte, droit des personnes et droit de la filiation), en vigueur depuis le 1 er janv. 2013 (RO 2011 725; FF 2006 6635). 3 Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 21 juin 2013 (Autorité parentale), en vigueur depuis le 1 er juil. 2014 (RO 2014 357; FF 2011 8315). 4 Nouvelle teneur selon le ch. Droit civil tome 1- Les personnes, la famille, les biens ...

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in Droit civil. Le régime juridique des personnes morales n'est pas uniforme. Chaque type de personne morale, voire chaque personne morale possède son ... Le droit civil couvre les rapports entre les personnes privées ; le droit du travail régit les relations professionnelles entre employeurs et employés. Mais de même  ...

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