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Droit civil - Les biens

Gérard Cornu

Les biens après les personnes : demblée distingués des personnes, mais, à elles, aussitôt rattachés. Comme si personnes et biens constituaient les bases inséparables, les colonnes jumelles de lordre élémentaire quinstitue le droit civil : lêtre et lavoir. Les deux verbes que conjuguent nos études premières forment un couple. Et il est frappant que, lun aussi bien que lautre, les éléments de ce couple soient, pour chacun, des données immédiates de conscience. Nous croyons savoir ce que nous sommes et ce que nous avons. Laffirmation de notre personnalité et le sens de notre possessivité sont en nous, fondamentalement, deux appétits spontanés. Les biens, cest bon. Ce sont les choses, les bonnes choses de cette terre : la terre, ses prés, ses champs, ses forêts et, dessous, dessus ou derrière - veaux, vaches, cochons, couvées ? - les fruits, les maisons, palais, châteaux, jardins et domaines, lor, largent, les bijoux, les richesses, les mille et un trésors et joyaux de la sueur ou de la chance. Voilà, dirait-on, lobjet du droit des biens. Le droit patrimonial est lordre des valeurs pécuniaires. Il règle la possession des richesses : lensemble des relations juridiques qui peuvent naître de la production, de la détention, de lexploitation et de la circulation des biens. Il est le droit de la valeur-argent contrairement au droit extrapatrimonial foncièrement non monétaire. Le droit des biens forme la base du droit patrimonial, gouvernant lensemble des éléments qui composent le patrimoine. Après la présentation des notions fondamentales, communes à tout le droit patrimonial, le droit des biens est étudié en deux parties consacrées, respectivement, aux aspects généraux de la théorie des biens et aux règles particulières à chaque espèce de biens.

autant des biens non-consomptibles que des biens consomptibles (exemples : l’argent, les grains, les liqueurs (article 587 du Code civil)). En cas d’usufruit sur des choses consomptibles, l’usufruitier a le droit de s’en servir, mais à la charge de rendre, à la fin de l’usufruit, soit des choses de même quantité et qualité soit leur valeur estimée à la date de la restitution. Droit des biens - cas pratique - Juristudiant.com

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9782707615787 ISBN
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Sofya Voigtuh

DROIT DES BIENS Le cours de droit des biens (ou droit civil des biens) est disponible sur ce lien.. Ce cours de droit civil des biens a pour objet l’étude des relations entre une personne et une chose qui vont de la simple possession à la propriété collective. Le droit de propriété, autour duquel est construit le droit des biens, est en principe exercé par le seul propriétaire

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Le droit civil des biens régit le contrôle ou l’appréhension des choses qui ont de la valeur, qui vont engendrer des conflits. Il faudra déterminer qui est propriétaire de cette chose. Le droit des biens a pour objectif de traiter du rapport entre les sujets de droit et les choses de la vie ordinaire. Le droits personnel ≠ droit de la personnalité. Il existe d’autres types de Caractères du droit de propriété | Le monde politique

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