Droit civil - Les biens

Les biens après les personnes : demblée distingués des personnes, mais, à elles, aussitôt rattachés. Comme si personnes et biens constituaient les bases inséparables, les colonnes jumelles de lordre élémentaire quinstitue le droit civil : lêtre et lavoir. Les deux verbes que conjuguent nos études premières forment un couple. Et il est frappant que, lun aussi bien que lautre, les éléments de ce couple soient, pour chacun, des données immédiates de conscience. Nous croyons savoir ce que nous sommes et ce que nous avons. Laffirmation de notre personnalité et le sens de notre possessivité sont en nous, fondamentalement, deux appétits spontanés. Les biens, cest bon. Ce sont les choses, les bonnes choses de cette terre : la terre, ses prés, ses champs, ses forêts et, dessous, dessus ou derrière - veaux, vaches, cochons, couvées ? - les fruits, les maisons, palais, châteaux, jardins et domaines, lor, largent, les bijoux, les richesses, les mille et un trésors et joyaux de la sueur ou de la chance. Voilà, dirait-on, lobjet du droit des biens. Le droit patrimonial est lordre des valeurs pécuniaires. Il règle la possession des richesses : lensemble des relations juridiques qui peuvent naître de la production, de la détention, de lexploitation et de la circulation des biens. Il est le droit de la valeur-argent contrairement au droit extrapatrimonial foncièrement non monétaire. Le droit des biens forme la base du droit patrimonial, gouvernant lensemble des éléments qui composent le patrimoine. Après la présentation des notions fondamentales, communes à tout le droit patrimonial, le droit des biens est étudié en deux parties consacrées, respectivement, aux aspects généraux de la théorie des biens et aux règles particulières à chaque espèce de biens.

autant des biens non-consomptibles que des biens consomptibles (exemples : l’argent, les grains, les liqueurs (article 587 du Code civil)). En cas d’usufruit sur des choses consomptibles, l’usufruitier a le droit de s’en servir, mais à la charge de rendre, à la fin de l’usufruit, soit des choses de même quantité et qualité soit leur valeur estimée à la date de la restitution. Droit des biens - cas pratique - Juristudiant.com